Conditions générales de Vente


 

Préambule

Les présentes conditions générales s'appliquent de façon exclusive entre les sites (ci-après les "Sites") édités par Joël Corrand (ci-après « l'Editeur ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via ces Sites, (ci-après le "Client").

Editeur: Joël Corrand

INGENICO - 8 Avenue de Vichy - 63310 RANDAN

Siret: 322 785 171 00065

Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales sur ces Sites. Ces Conditions générales pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande du Client.

Le Client s'engage à prendre connaissance des présentes conditions générales. Toute Commande validée par un Client sur les Sites implique l'acceptation préalable des présentes conditions générales.


Commande

La commande sur les Sites s'effectue:
- par voie électronique avec paiement sécurisé en ligne
- par l'envoi par le Client d'un bon de commande accompagné du règlement

L'Editeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.


Paiement

Le règlement des produits commandés peut s'effectuer, suivant les produits commandés:
- par Carte Bancaire,
- par compte virtuel PayPal,
- par compte virtuel MoneyBookers,
- par Chèque ou Mandat,
- par virement.

En cas de paiement par chèque bancaire, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque accompagné du bon de commande. Le chèque devra être établi à l'ordre de Joël Corrand et adressé à l'adresse ci-dessous : Joël Corrand - 8 Avenue de Vichy 63310 Randan


Sécurisation

Les systèmes de paiement en ligne Carte Bancaire, PayPal et MoneyBookers font l'objet d'un système de sécurisation très poussé, selon les dernières techniques en vigueur. (Paypal compte plus de 150 millions clients à travers le monde).

Les données bancaires sont transmises cryptées (procédé de cryptage SSL). Le Client ne court aucun risque à commander par Carte bancaire.


Prix

Les prix indiqués incluent, sauf avis contraire, les frais de livraison.

L'Editeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.


Validation

Les offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur les Sites, dans la limite des stocks disponibles.

Des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies, le cas échéant, au moment de la passation de la commande du Client.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande du Client, l'Editeur en informerait le Client par mail. La commande du Client serait alors automatiquement annulée et le Client serait immédiatement remboursé si son compte bancaire était débité.

Pour un paiement par chèque, en cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s'effectuera par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le Client.


Livraison

Cas d'un produit téléchargeable (livre en format pdf, logiciel, fichier) :
- règlement par CB ou compte virtuel : le Client reçoit immédiatement par email le lien d'accès à sa page personnelle de téléchargement.
- règlement par Chèque ou Mandat ou Virement: le Client reçoit par email le lien d'accès à sa page personnelle de téléchargement, au maximum 24 heures après confirmation d'encaissement du règlement.

Cas d'un produit en format papier ou CD, le produit est expédié par la Poste, sous 48 heures dès que:
- l'Editeur reçoit l'accusé-réception du paiement du Client par CB ou compte virtuel,
- l'encaissement du paiement du Client (chèque, mandat, virement) est réalisé.

Les délais de transmission des données prévus aux présentes conditions générales suivant les caractéristiques de la configuration employée par le Client, ne sont donnés qu'à titre indicatif et les retards éventuels ne donnent pas le droit au Client d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages-intérêts.

Des précisions sur le délai de livraison des produits pourront, le cas échéant, être fournies au Client au moment de la passation de la commande, informant le Client du délai réaliste de livraison.

En cas de retard d'expédition, un mail est adressé au Client par l'Editeur.

Si pour une raison quelconque de connexion, un Client ne peut pas procéder au téléchargement du produit commandé, il peut toujours contacter l'Editeur.

La lecture des livres en format pdf nécessite que le Client utilise le logiciel Acrobat Reader d'Adobe, disponible gratuitement en téléchargement sur le site www.adobe.com


Garantie Satisfait ou Remboursé

Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour demander le remboursement de produit commandé qui ne lui conviendrait pas.

Normalement les produits numériques ne sont plus garantis dès la réception et l'ouverture des fichiers suivant la loi. Mais nous offrons une Garantie satisfait ou remboursé pouvant s'étendre jusqu'à 365 jours sur certains produits et packs suivant spécification faite dans la lettre de vente.

Les frais d'envoi et de retour des produits physiques - livres en format papier et CD - sont alors à la charge du Client. Seul le prix du ou des produits achetés est remboursé.

Les retours sont à effectuer à Joël Corrand - 8 Avenue de Vichy 63310 Randan dans leur état d'origine et complets.

Les produits physiques retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris ni remboursés par l'Editeur.


Remboursement

Tout remboursement est lié à une demande préalable de remboursement effectuée par le Client, et par l'intermédiaire du formulaire de remboursement, à télécharger ici. Cette demande de remboursement doit être dûment remplie par le Client, puis retournée à l'Editeur par voie postale uniquement.

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l'article "Satisfait ou Remboursé" sont effectués :
- après réception par l'Editeur de la demande de remboursement du Client,
- dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après réception de la demande de remboursement,
- après la réception du produit par l'Editeur, dans le cas d'un produit physique.

Le remboursement s'effectue au choix de l'Editeur, soit par crédit sur le compte PayPal ou MoneyBookers du Client, soit par chèque bancaire adressé au nom du Client ayant passé la commande, et à l'adresse de facturation.

Dans le cas d'une commande par chèque libellé en devise étrangère (autre qu'en euros), les frais d'encaissement et de change sont déduits du montant remboursé.

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

Les présentes conditions sont modifiables sans préavis

Joël Corrand
www.Club-Axion.com

 

 

 
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